Règles

Règles générales de rédaction d'une annonce :

• Toutes les annonces insérées au profit d'un professionnel faisant offre de vente, de services ou destinées à faire connaître son activité doivent obligatoirement comporter son numéro Siren (9 chiffres).

• Toutes annonces contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases…etc.), qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mÅ“urs, à l'esprit de la publication, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs seront refusées par www.eauze-cyclisme.fr sans que cela ne fasse naître au profit de l'annonceur un quelconque droit à indemnité.

• Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende.

• Il est interdit de proposer plusieurs biens dans le texte d'une même annonce.

• Il est interdit d'insérer une même annonce dans plusieurs départements ou dans plusieurs catégories.

• Il est interdit d'insérer des mots-clés dans le texte de l'annonce. Seul le texte décrivant le bien est autorisé.

• Il est obligatoire de supprimer une annonce ancienne avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien.

• L'adresse e-mail est obligatoire et doit être complétée si possible par un numéro de téléphone.